Une ouverture de crédit est une ligne de crédit: les crédités peuvent utiliser un montant mis à leur disposition par leur institution financière, et ils le remboursent suivant des modalités convenues de commun accord. Lorsqu'ils ont remboursé une partie ou la totalité du montant qu'ils ont prélevé, et si le crédit n'a pas été dénoncé, ils peuvent demander à l'institution financière de remettre une partie ou la totalité du montant du crédit à leur disposition. Cette remise à disposition s'appelle "reprise d'encours", et les conditions de remboursement de ce nouveau prélèvement feront l'objet d'une nouvelle convention d'avance

    Exemples:

Monsieur MARTIN, propriétaire de sa maison, a sollicité un crédit hypothécaire de 100.000 € pour financer l'acquisition de sa maison. La banque lui ouvre ce crédit qu'il utilise entièrement. Il doit donc rembourser à l'institution financière la totalité du montant du crédit, suivant des conditions (taux d'intérêt, conditions de remboursement, ...) qui sont reprises dans une convention complémentaire (convention d'avance); Au moment du prélèvement, sa dette est égale au montant du crédit. Dans nos exemples, le crédit doit être remboursé en 20 ans.

Chaque mois, il verse à l'institution financière un montant qui, d'après le tableau d'amortissement, représente une partie de capital et une partie d'intérêts. Après 5 ans, Monsieur MARTIN aura payé surtout des intérêts: la quote-part du capital remboursé (reprise en vert) est minime par rapport au capital qu'il doit encore.

Après 10 ans, la quote-part de capital remboursé aura bien augmenté, mais ne représentera toujours qu'une faible partie du montant total du crédit.

Après 15 ans, Monsieur MARTIN souhaite remplacer le toit et la chaudière de sa maison. A ce moment, il aura déjà remboursé une partie importante du capital (dessinée en vert). Il pourra demander que ce montant soit remis à sa disposition. Cette remise à disposition d'une partie du montant du crédit s'appelle "reprise d'encours".

Comme il s'agit du même crédit, l'institution financière peut accepter cette demande, sans exiger de nouvelle garantie, et notamment, sans demander de nouvelle hypothèque. Monsieur MARTIN fera ainsi l'économie des frais d'un nouvel acte d'affectation hypothécaire.

Bien entendu, Monsieur MARTIN et l'institution financière établiront une nouvelle convention de remboursement pour cette nouvelle avance,  partie ou la totalité de ce montant. Dans cette nouvelle convention, il faudra préciser le taux d'intérêt et la durée de remboursement, et les autres modalités convenus.

Tout ce qui précède est également valable lorsque le montant total du crédit a été remboursé.

Une reprise d'encours peut également être demandée bien après le remboursement total du crédit, pour autant que les garanties (dont principalement l'inscription hypothécaire) ne soit pas périmée.

    Conditions

Une institution financière n'a pas l'obligation d'accepter une demande de reprise d'encours. Cependant, pour fidéliser sa clientèle, elle l'acceptera, mais à certaines conditions (par exemple: le crédité doit avoir respecté scrupuleusement ses échéances précédentes, le montant remis à disposition doit servir à un investissement immobilier, le taux d'intérêt doit être adapté au taux du jour, ....)

Texte repris du site "www.notaire.be"